Freelances - Package Responsabilité Civile & Prévoyance

    RESPONSABILITÉ CIVILE & PRÉVOYANCE


    Avant de remplir ce formulaire, munissez-vous des documents suivants :

    • - pièce d'identité

    • - extrait K-BIS

    • - CV

    INFORMATIONS PERSONNELLES DU SOUSCRIPTEUR*


    MonsieurMadame



    OuiNon

    FORME JURIDIQUE


    ACTIVITÉ EXERCÉE



    OuiNon

    CHIFFRE D'AFFAIRES HORS TAXE


    Il convient de ventiler le chiffre d'affaires selon les principaux postes de comptes produits du Plan comptable des professionnels de l'automobile
    En cas de création, indiquez le chiffre d'affaires prévisionnel


    REVENUS ANNUELS

    ANTÉCÉDENTS DU RISQUE






    DOCUMENTS À FOURNIR


    Veuillez déposer ici les documents suivants (3 fichiers distincts, 5 fichiers max) :

    • - pièce d'identité

    • - extrait K-BIS

    • - CV

    Nous vous remercions du soin apporté à remplir ce formulaire, et à le compléter suivant vos propres besoins.

    Vous certifiez exactes les déclarations de la présente proposition qui pourront constituer la base d'un contrat d'assurance et reconnaissez avoir pris connaissance du texte des articles L. 113.8 et L. 113.9 du Code des Assurances repris ci-après.
    Vous vous engagez à nous déclarer tout élément susceptible de modifier notre appréciation du risque et qui surviendrait postérieurement à la remise de la présente proposition, notamment tout événement susceptible de mettre en jeu les garanties de l'éventuel contrat