Journalistes, photographes - Responsabilité Civile

    RESPONSABILITÉ CIVILE


    Avant de remplir ce formulaire, munissez-vous des documents suivants :

    • - pièce d'identité

    • - extrait K-BIS

    INFORMATIONS PERSONNELLES DU SOUSCRIPTEUR*


    MonsieurMadame

    INFORMATIONS SOCIÉTÉ


    ACTIVITÉ EXERCÉE




    ParticuliersProfessionnels


    InternetMagazines


    ANTÉCÉDENTS DU RISQUE






    CARACTÉRISTIQUES DE VOTRE FUTUR CONTRAT


    AnnuelSemestriel

    DOCUMENTS À FOURNIR


    Veuillez déposer ici les documents suivants (2 fichiers distincts, 5 fichiers max) :

    • - pièce d'identité

    • - extrait K-BIS

    Nous vous remercions du soin apporté à remplir ce formulaire, et à le compléter suivant vos propres besoins.

    Vous certifiez exactes les déclarations de la présente proposition qui pourront constituer la base d'un contrat d'assurance et reconnaissez avoir pris connaissance du texte des articles L. 113.8 et L. 113.9 du Code des Assurances repris ci-après.
    Vous vous engagez à nous déclarer tout élément susceptible de modifier notre appréciation du risque et qui surviendrait postérieurement à la remise de la présente proposition, notamment tout événement susceptible de mettre en jeu les garanties de l'éventuel contrat